Publications INEC - Loi économie circulaire

Énergie, Numérique, Information du consommateur, Événementiel... L'INEC s'est fortement engagé ces dernières semaines à décrypter la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire, permettant ainsi à l'ensemble des acteurs, privés comme publics, d'en saisir facilement les enjeux.

FOCUS ÉNERGIE ET LOI ÉCONOMIE CIRCULAIRE 

Parce que l’économie circulaire est trop souvent cantonnée aux enjeux de gestion des ressources matières, seulement quelques articles de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire mentionnent explicitement des enjeux énergétiques. Ce focus s’intéresse aux dispositions qui couplent à la fois des objectifs d’économie circulaire et des objectifs d’efficacité énergétique.  

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FOCUS NUMÉRIQUE ET LOI ÉCONOMIE CIRCULAIRE 

Requérant des ressources rares et notamment des métaux stratégiques, le numérique connaît tout particulièrement des enjeux d’approvisionnement à long terme. L’économie circulaire est une solution aux défis de raréfaction des ressources pour le numérique, visant un découplage entre la création de valeur sociétale de son impact sur l’environnement. Bien qu’éparses, de nombreuses mesures de la loi économie circulaire visent le numérique.

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FOCUS INFORMATION DU CONSOMMATEUR ET LOI ÉCONOMIE CIRCULAIRE 

Occupant une place primordiale dans la loi relative à l’économie circulaire, l’information du consommateur y fait même l’objet d’un titre spécifique (Titre II : Information du consommateur). Ainsi, de nombreuses mesures visent au renforcement de l’information au service du choix du consommateur. 

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FOCUS ÉVÉNEMENTIEL ET LOI ÉCONOMIE CIRCULAIRE 

Le secteur de l’événementiel est plus que jamais concerné par les enjeux de durabilité et de préservation des ressources.  Les récentes évolutions législatives, telle que la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, encouragent la responsabilisation du secteur événementiel qui doit faire évoluer son modèle actuel pour répondre aux enjeux d’aujourd’hui.

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  • Noëlie Liénard

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