#Europe
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[Veille] L'Info-INEC du 31 août 2023
Bâtiment Une plateforme de dons des déchets du bâtiment entre professionnels et particuliers Afin de faciliter les (...)
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[Veille] L'Info-INEC du 18 août 2023
Numérique Développement d’un outil d’évaluation environnementale du numérique Encore en phase de test au sein du Minist (...)
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[Veille] L'Info-INEC du 3 août 2023
REP Le cahier des charges pour le futur éco-organisme de la filière emballages de la restauration est publié La (...)
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[Veille] L'Info-INEC du 20 juillet 2023
Réparation Consultation publique sur le projet de décret sur le fonds de réparation Consultation publique jusqu’au (...)
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[Veille] L'Info-INEC du 13 juillet 2023
Plastique Un rapport de l’Opesct rappelle que l’économie circulaire ne se limite pas au recyclage du plastique Dans (...)
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[Veille] L'Info-INEC du 30 mars 2023
Déchets Publication au Journal officiel du Plan national de prévention des déchets pour la période 2021-2027 Le 25 mars (...)
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[Veille] L'Info-INEC du 23 février 2023
Europe La commission européenne sanctionne la France pour ses logos Tri-man et Info-tri Ce mercredi 15 février, la Commis (...)
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[Veille] L'Info-INEC du 16 février 2023
Déchets Contrôles et sanctions pour les enseignes de la restauration en infraction avec la loi Agec Depuis le 1er janvier (...)
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[Veille] L'info-INEC du 30 juin 2022
Textes réglementaires Publication de l’arrêté du décret du 22 juin 2022 modifiant le décret du 7 novembre 2020 instaurant (...)
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[Veille] L'info-INEC du 2 juin 2022
TEXTES RÉGLEMENTAIRES Décret du 1er juin 2022 relatif aux attributions du ministre de la transition écologique et de la (...)
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Plan d'action économie circulaire. La Commission propose un changement de paradigme
Dans une communication présentée le 30 mars 2022, la Commission européenne annonce avoir pour ambition de faire « des produit (...)
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[Veille] L'info-INEC du 22 avril 2022
Publication du décret du 14 avril 2022 relatif à la stratégie nationale pour la réduction, la réutilisation, le réemploi (...)
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[Conférence] Vers une nouvelle normalité : des produits durables pour une consommation durable
Les 1 et 2 mars 2022, la Conférence annuelle de la Plateforme des acteurs européens de l'économie circulaire réunit les (...)
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Lancement du Nouveau Bauhaus européen : appel à projets 2022
À l’occasion du Pacte vert pour l’Europe (European Green Deal), la Commission Européenne propose d’affirmer la spécificité (...)
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C-Voucher - atelier à destination des porteurs de projets dans l'économie circulaire
C-Voucher, le projet européen qui vient en aide aux PMEs de l'économie circulaire C-Voucher est le premier projet pour souten (...)