Europe

[Veille] L'Info-INEC du 23 février 2023
Europe La commission européenne sanctionne la France pour ses logos Tri-man et Info-tri Ce mercredi 15 février, la Commis (...)

[Veille] L'Info-INEC du 16 février 2023
Déchets Contrôles et sanctions pour les enseignes de la restauration en infraction avec la loi Agec Depuis le 1er janvier (...)

[Veille] L'info-INEC du 30 juin 2022
Textes réglementaires Publication de l’arrêté du décret du 22 juin 2022 modifiant le décret du 7 novembre 2020 instaurant (...)

[Veille] L'info-INEC du 2 juin 2022
TEXTES RÉGLEMENTAIRES Décret du 1er juin 2022 relatif aux attributions du ministre de la transition écologique et de la (...)
Plan d'action économie circulaire. La Commission propose un changement de paradigme
Dans une communication présentée le 30 mars 2022, la Commission européenne annonce avoir pour ambition de faire « des produit (...)

[Veille] L'info-INEC du 22 avril 2022
Publication du décret du 14 avril 2022 relatif à la stratégie nationale pour la réduction, la réutilisation, le réemploi (...)

[Conférence] Vers une nouvelle normalité : des produits durables pour une consommation durable
Les 1 et 2 mars 2022, la Conférence annuelle de la Plateforme des acteurs européens de l'économie circulaire réunit les (...)

Lancement du Nouveau Bauhaus européen : appel à projets 2022
À l’occasion du Pacte vert pour l’Europe (European Green Deal), la Commission Européenne propose d’affirmer la spécificité (...)

C-Voucher - atelier à destination des porteurs de projets dans l'économie circulaire
C-Voucher, le projet européen qui vient en aide aux PMEs de l'économie circulaire C-Voucher est le premier projet pour souten (...)

Mise en œuvre du plan d'action de l'UE en faveur de l'économie circulaire
Le 25 juin 2018 à Bruxelles, le Conseil de l'Union européenne a adopté des conclusions sur la mise en œuvre du plan d'action (...)