#Indicateurs
[Veille] L'Info-INEC du 15 mars 2024
COMMANDE PUBLIQUE Deux arrêtés précisent les produits qui doivent être en partie réemployés ou issus du recyclage dans (...)
[Veille] L'Info-INEC du 23 février 2024
DÉCHETS Réduction des déchets textiles et alimentaires : nouvelles règles européennes pour soutenir l’économie circulaire (...)
[Veille] L'Info-INEC du 16 février 2024
DÉCHETS Bilan de la loi AGEC dressé par cinq ONG quatre ans après son entrée en vigueur France Nature Environnement (...)
[Veille] L'Info-INEC du 25 janvier 2024
DÉCHETS Réduction des déchets : l’ADEME publie trois études sur les solutions à dispositions des collectivités Alors (...)
[Veille] L'Info-INEC du 18 janvier 2024
RÉPARATION L’Observatoire de la réparation dresse son premier bilan du fonds réparation des équipements électriques et (...)
[Veille] L'Info-INEC du 12 janvier 2024
DÉCHETS Lancement du dispositif de suivi des obligations réglementaires de réemploi des emballages professionnels L’ADEM (...)
[Veille] L'Info-INEC du 5 janvier 2024
DURABILITÉ Reporting extra–financier : Publication de l’ensemble des dispositions règlementaires relatives au reporting (...)
Les principales mesures de la loi AGEC qui entrent en vigueur en 2024
Dès aujourd’hui, les collectivités sont censées pouvoir proposer des solutions de tri à leurs habitants. L’objectif est (...)
[Veille] L'Info-INEC du 8 décembre 2023
DURABILITÉ Parution au Journal official de l’ordonnance relative à la publication et à la certification d’informations (...)
[Veille] L'Info-INEC du 24 novembre 2023
UNION EUROPÉENNE Le Parlement européen adopte de nouvelles règles pour lutter contre l’augmentation des emballages (...)
[Veille] L'Info-INEC du 17 novembre 2023
CONSOMMATION Lancement de la campagne de sensibilisation de l’ADEME sur la surconsommation Un mois avant Noël et quelques (...)
Fiche décryptage : La réparation
La première édition des Journées Nationales de la Réparation a eu lieu les vendredi 20, samedi 21 et dimanche 22 octobre (...)
[Veille] L'Info-INEC du 19 octobre 2023
REP Révision du cahier des charges de la filière REP des éléments d’ameublement L’arrêté du 12 octobre définit le cahier (...)
[Veille] L'Info-INEC du 29 septembre 2023
CONSULTATION PUBLIQUE Consultation de la Commission européenne en vue de revoir les exigences d’écoconception de chauffag (...)
[Veille] L'Info-INEC du 22 septembre 2023
REP Un arrêté fixe les informations demandées aux éco-organismes pour le suivi de la filière de la REP produits et matéri (...)