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[Veille] L'Info-INEC du 15 mars 2024

COMMANDE PUBLIQUE Deux arrêtés précisent les produits qui doivent être en partie réemployés ou issus du recyclage dans (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 23 février 2024

DÉCHETS Réduction des déchets textiles et alimentaires : nouvelles règles européennes pour soutenir l’économie circulaire (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 16 février 2024

DÉCHETS   Bilan de la loi AGEC dressé par cinq ONG quatre ans après son entrée en vigueur      France Nature Environnement (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 25 janvier 2024

DÉCHETS Réduction des déchets : l’ADEME publie trois études sur les solutions à dispositions des collectivités   Alors (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 18 janvier 2024

RÉPARATION L’Observatoire de la réparation dresse son premier bilan du fonds réparation des équipements électriques et (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 12 janvier 2024

DÉCHETS   Lancement du dispositif de suivi des obligations réglementaires de réemploi des emballages professionnels   L’ADEM (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 5 janvier 2024

DURABILITÉ   Reporting extra–financier : Publication de l’ensemble des dispositions règlementaires relatives au reporting (...)

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Les principales mesures de la loi AGEC qui entrent en vigueur en 2024

Dès aujourd’hui, les collectivités sont censées pouvoir proposer des solutions de tri à leurs habitants. L’objectif est (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 8 décembre 2023

  DURABILITÉ Parution au Journal official de l’ordonnance relative à la publication et à la certification d’informations (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 24 novembre 2023

  UNION EUROPÉENNE   Le Parlement européen adopte de nouvelles règles pour lutter contre l’augmentation des emballages   (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 17 novembre 2023

  CONSOMMATION   Lancement de la campagne de sensibilisation de l’ADEME sur la surconsommation Un mois avant Noël et quelques (...)

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Fiche décryptage : La réparation

  La première édition des Journées Nationales de la Réparation a eu lieu les vendredi 20, samedi 21 et dimanche 22 octobre (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 19 octobre 2023

  REP   Révision du cahier des charges de la filière REP des éléments d’ameublement  L’arrêté du 12 octobre définit le cahier (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 29 septembre 2023

  CONSULTATION PUBLIQUE   Consultation de la Commission européenne en vue de revoir les exigences d’écoconception de chauffag (...)

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[Veille] L'Info-INEC du 22 septembre 2023

  REP   Un arrêté fixe les informations demandées aux éco-organismes pour le suivi de la filière de la REP produits et matéri (...)

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